Rédiger et gérer un plan de prévention

Pour maîtriser tous les risques liés aux interférences entre les activités, installations et matériels pendant les travaux.

Formation INTRA entreprise

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Introduction

Le plan de prévention est un document qui guide sur l’identification des risques liés à l’interférence entre les activités, installations, matériels lors de l’intervention d’entreprises extérieures (EE) au sein d’une entreprise utilisatrice (EU). Avant le début de l’intervention les risques liés aux travaux, interventions et prestations de services sont analysés lors d’une inspection préalable. Il en ressort un plan de prévention qui sera mis à jour à chaque évolution de l’analyse des risques. C’est pourquoi toute personne chargée de la sécurité liée aux interventions d’entreprises extérieures doit être en mesure de réaliser une inspection préalable, et d’élaborer un plan de prévention rigoureux pour coordonner les actions réalisées par l’ensemble des acteurs.
Ce plan de prévention est obligatoire dès lors que l’un des risques prévu par l’arrêté du 19 mars 1993 apparait, et obligatoirement lors d’interventions d’entreprises extérieures au-delà de 400 heures de travail sur 12 mois ou pour les travaux dangereux.

Objectifs

Définir une trame de plan de prévention adaptée au métier de son entreprise, à son environnement et à ses activités spécifiques

Identifier les opérations à prendre en compte pour réaliser le plan de prévention avec les différentes responsabilités engagées

Connaître les étapes clés de l’élaboration d’un plan de prévention pour analyser l’ensemble des risques et définir les mesures à mettre en place

Programme

Les opérations concernées par les plans de prévention et les responsabilités encourues

Distinctions du champ d’application de la co-activité et domaines réglementaires
Rôle et modalités d’action de chaque acteur de l’entreprise utilisatrice et de l’entreprise intervenante
Obligation de sécurité et risque de faute inexcusable

les étapes du plan de prévention

La planification
L’élaboration du cahier des charges
L’évaluation des risques et l’interférence des risques
La visite préalable sur le terrain
Elaboration des mesures de prévention
Les documents à joindre au plan de prévention
Les risques particuliers (protocole de sécurité,…)

 Cas pratique : réaliser les analyses de risques

Construire la trame de son plan de prévention

Les rubriques obligatoires du plan de prévention / l’entreprise utilisatrice / l’entreprise Extérieure
Construire le tableau récapitulatif des risques liés à son activité et aux co-activités
Eventuels documents spécifiques suivant les opérations à réaliser

 Elaborer une trame de prévention générique qui pourra être utilisée de façon maîtrisée et pour tout type d’intervention intérieure

Révision, information et consultation du plan de prévention

La mise à jour du plan de prévention
Le rôle des acteurs internes et externes impliqués dans l’utilisation du plan de prévention
La consultation du plan de prévention
Le rôle du CSE et de la CSSCT

 Compléter la check-list des mesures de prévention à mentionner dans votre plan de prévention

Bilan de fin de formation

Tour de table des participants et évaluation de fin de formation

Evaluation des acquis

Pendant la formation : à travers les livrables produits et présentés lors des ateliers et travaux de groupe

Pédagogie

Présentation d’exemples et de trames de plans de préventions
Apprentissage collaboratif lors des inter-actions et mises en situations
Videos

Public

Responsable QSE
Référent Santé Sécurité
Préventeurs
Responsables de services, responsables maintenance, responsables travaux neufs

Prérequis

aucun pré-requis

Formateur

Christophe LOIR

Consultant en management et performance des organisations

Mise à jour du 02 juin 2024