1. DONNEES GENERALES

  • Adresse Internet :https://qvt-lean.com/
  • Nom de la société : AxH développement sasu
  • Adresse postale du siège social : 8 boulevard de sunderland – 44600 – SAINT NAZAIRE
  • N° téléphone : 06 58 98 98 14
  • SIRET : 818 336 067 00025

2. Hebergeur

  • Éditeur du Site : AXH Développement
  • Directeur de la publication : Christophe LOIR
  • Responsable de la rédaction : Christophe LOIR
  • Hébergeur du Site : OVH – 2 rue kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 – France
  • Maintenance du site : Quimper Informatique

3. eNREGISTREMENT

  • N° d’organisme de formation : Enregistré sous le numéro 52441027344 par le Département du Contrôle de la Formation Professionnelle des Pays de la Loire.

4. conditionS generaleS d’utilisation du site

I. Périmètre 

  • Les présentes mentions légales s’appliquent à toute personne physique qui visite notre site internet, qui utilise les applications mises à disposition, qui participe à tout évènement dans le cadre de nos prestations et services.

II. Informations contenues dans le site 

  • Les informations diffusées sur ce site sont à titre informatif, ce qui signifie que Axh Développement ne saurait en garantir l’exactitude, la complétude ou l’actualité. Néanmoins, nous mettons tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et des outils disponibles et conformes, mais nous ne saurions être tenu pour responsable des erreurs, des omissions et/ou d’une absence de disponibilité des informations et des services. 
  • En conséquence, chaque utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. 
  • D’une manière générale, le la société AxH Développement ne pourra être tenu responsable de tous les dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du contenu des information présentes sur ce site internet. 

III. Modifications du contenu du site

  • AxH développement se réserve le droit, en tant que propriétaire de ce site, de modifier son contenu à tout moment, et sans préavis, sans pouvoir être tenu responsable des conséquences de telles modifications.
  • En outre, AxH développement se réserve le droit d’interrompre ou de suspendre, tout ou partie des fonctionnalités de son site et/ou des publications qu’il contient, à tout moment et sans préavis.

IV. Cookies

  • Comme la très grande majorité des sites internet, des cookies sont utilisés sur le site pour optimiser l’expérience utilisateur. Ils peuvent également l’être dans le cadre de campagnes ponctuelles marketing. Ils sont conservés pour une durée maximale de 12 mois. 
  • Vous pouvez à tout moment en refuser l’utilisation dans les options de paramétrage de votre navigateur.

V. Propriété intellectuelle

  • Toute les informations au sens large, textes, images animées ou fixes, sons, savoir-faire, dessins, graphismes, marques, logos, noms de domaine, et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de AxH Développement, sous réserve des droits de tiers.
  • L’utilisateur du site ne peut en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer et/ou transmettre des éléments de son contenu sans l’autorisation écrite et préalable de AxH Développement. 
  • Le non-respect de cette interdiction peut constituer une contrefaçon des droits de propriété intellectuelle et peut à ce titre engager la responsabilité de l’utilisateur, y compris dans le cadre d’une action pénale.

VI. Utilisation des photographies 

  • Les photographies utilisées sont la propriété exclusive de AxH développement ou sont libres de droit à partir des sites suivant : Freepik.com, unsplash.com, stock.adobe.com, istockphoto.com, pxhere.com, pixabay.com

VII. Gestion et protection des données personnelles 

  • Le Règlement Général européen sur la Protection des Données à caractère personnel (RGPD) est entré en application. Lorsque vous remplissez un formulaire sur le site (demande de contact, de devis ou d’information), les informations éventuellement recueillies vous concernant peuvent faire l’objet d’un traitement informatique. Ces données nous permettent de vous contacter et de vous adresser ponctuellement des emails d’information.
  • Ces données sont transmises exclusivement aux équipes du site et ne sont pas cédées ni transmises à des tiers. La durée de conservation des données est de trois à cinq ans selon la nature de votre demande ou contact.
  • Conformément à la législation en vigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de portabilité, d’effacement de celles-ci ou une limitation du traitement. Vous avez la possibilité de vous opposer au traitement des données vous concernant, d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle et disposez du droit de retirer votre consentement à tout moment en adressant un email à ensemble@qvt-lean.com.
  • Vous pouvez aussi vous désincrire définitivement à la réception d’un mail en cliquant sur le lien de désincription présent en bas page. Vous ne recevrez alors plus aucune communication de notre part si vous êtes client.

 

 

 

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